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LE ZEBRE

Active
Siren491 994 554Société civile06000 NICECréée le 22 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE ZEBRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 septembre 2006, identifiée par le SIREN 491 994 554. Elle est domiciliée 26 bd Victor Hugo, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FRANK CHAPELET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE ZEBRE

Dénomination
LE ZEBRE
SIREN
491 994 554
SIRET (siège)
491 994 554 00013
N° TVA intracommunautaire
FR52491994554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 994 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 septembre 2006
Siège social
26 BD VICTOR HUGO, 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ZEBRE

Acquisition, gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers.

Finances de LE ZEBRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ZEBRE

FC

FRANK CHAPELET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 septembre 2006) · 20 ans

EP

EMMANUEL PIOTON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de LE ZEBRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    491 994 554 00013 · ouvert le 06 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE ZEBRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de LE ZEBRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ZEBRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ZEBRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ZEBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE ZEBRE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 29 septembre 2025 · N° 25/00913

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ZEBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ZEBRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2006

Questions fréquentes sur LE ZEBRE

Quel est le numéro SIREN de LE ZEBRE ?

Le numéro SIREN de LE ZEBRE est 491 994 554. Le SIRET de son siège social est 491 994 554 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52491994554.

Qui dirige LE ZEBRE ?

LE ZEBRE est dirigée par FRANK CHAPELET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE ZEBRE ?

Le siège social de LE ZEBRE est situé 26 bd Victor Hugo, 06000 Nice.

LE ZEBRE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ZEBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ZEBRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ZEBRE.

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