LEBACHELIER RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LEBACHELIER RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juillet 2024 sous le numéro SIREN 931 062 194. Son siège social est situé Le Bourg Lot 1 - Lot Communal, 50320 La Mouche. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de LEBACHELIER RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- LEBACHELIER RAPHAEL
- SIREN
- 931 062 194
- SIRET (siège)
- 931 062 194 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR08931062194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 062 194
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 15 juillet 2024
- Siège social
- LE BOURG LOT 1 - LOT COMMUNAL, 50320, LA MOUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LEBACHELIER RAPHAEL
PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
Finances de LEBACHELIER RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LEBACHELIER RAPHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LEBACHELIER RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50320 LA MOUCHESiègeActif
931 062 194 00010 · ouvert le 12 juin 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de LEBACHELIER RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LEBACHELIER RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEBACHELIER RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LEBACHELIER RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEBACHELIER RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LEBACHELIER RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LEBACHELIER RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 2024
Questions fréquentes sur LEBACHELIER RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de LEBACHELIER RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de LEBACHELIER RAPHAEL est 931 062 194. Le SIRET de son siège social est 931 062 194 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08931062194.
Où se situe le siège social de LEBACHELIER RAPHAEL ?
Le siège social de LEBACHELIER RAPHAEL est situé Le Bourg Lot 1 - Lot Communal, 50320 La Mouche.
LEBACHELIER RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, LEBACHELIER RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEBACHELIER RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEBACHELIER RAPHAEL.
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