LEBALLEUR PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 480 468 479, LEBALLEUR PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 17 janvier 2005. Son siège social est situé 15 Grande rue, 58700 Premery. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de LEBALLEUR PASCAL
INSEE- Dénomination
- LEBALLEUR PASCAL
- SIREN
- 480 468 479
- SIRET (siège)
- 480 468 479 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR96480468479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 468 479
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 janvier 2005
- Siège social
- 15 GRANDE RUE, 58700, PREMERY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LEBALLEUR PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de LEBALLEUR PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LEBALLEUR PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LEBALLEUR PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 58700 PREMERYSiègeActif
480 468 479 00021 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 6820B
- 44240 SUCE-SUR-ERDREFermé
480 468 479 00013 · ouvert le 17 janvier 2005 · NAF 721Z
Documents juridiques de LEBALLEUR PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LEBALLEUR PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEBALLEUR PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LEBALLEUR PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEBALLEUR PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LEBALLEUR PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LEBALLEUR PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 janvier 2005
Questions fréquentes sur LEBALLEUR PASCAL
Quel est le numéro SIREN de LEBALLEUR PASCAL ?
Le numéro SIREN de LEBALLEUR PASCAL est 480 468 479. Le SIRET de son siège social est 480 468 479 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96480468479.
Où se situe le siège social de LEBALLEUR PASCAL ?
Le siège social de LEBALLEUR PASCAL est situé 15 Grande rue, 58700 Premery.
LEBALLEUR PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LEBALLEUR PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEBALLEUR PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEBALLEUR PASCAL.
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