CheckersProcédures

LEBAS PATRICK

Active
Siren399 799 519Entrepreneur individuel44330 VALLETCréée le 01 novembre 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 799 519, LEBAS PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1994. Elle est domiciliée Le Chatelier, 44330 Vallet. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de LEBAS PATRICK

Dénomination
LEBAS PATRICK
SIREN
399 799 519
SIRET (siège)
399 799 519 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68399799519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 799 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 novembre 1994
Siège social
LE CHATELIER, 44330, VALLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEBAS PATRICK

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de LEBAS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEBAS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEBAS PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44330 VALLETSiègeActif

    399 799 519 00018 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de LEBAS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEBAS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEBAS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEBAS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEBAS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEBAS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEBAS PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1994

Questions fréquentes sur LEBAS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de LEBAS PATRICK ?

Le numéro SIREN de LEBAS PATRICK est 399 799 519. Le SIRET de son siège social est 399 799 519 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68399799519.

Où se situe le siège social de LEBAS PATRICK ?

Le siège social de LEBAS PATRICK est situé Le Chatelier, 44330 Vallet.

LEBAS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, LEBAS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEBAS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEBAS PATRICK.