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LEBAT SEBASTIEN

Active
Siren388 446 866Entrepreneur individuel54700 PONT-A-MOUSSONCréée le 06 août 1992

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

LEBAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 1992, identifié par le SIREN 388 446 866. Elle est domiciliée 56 rue Gambetta, 54700 Pont-A-Mousson. LEBAT SEBASTIEN relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de LEBAT SEBASTIEN

Dénomination
LEBAT SEBASTIEN
SIREN
388 446 866
SIRET (siège)
388 446 866 00039
N° TVA intracommunautaire
FR70388446866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 446 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
06 août 1992
Siège social
56 RUE GAMBETTA, 54700, PONT-A-MOUSSON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LEBAT SEBASTIEN

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de LEBAT SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 54700 PONT-A-MOUSSONSiègeActif

    388 446 866 00039 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 9609Z

  • 57000 METZFermé

    388 446 866 00013 · ouvert le 06 août 1992 · NAF 923A

  • 57000 METZFermé

    388 446 866 00021 · ouvert le 06 août 1992 · NAF 9003A

Conformité de LEBAT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEBAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEBAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LEBAT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 août 1992

Questions fréquentes sur LEBAT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de LEBAT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de LEBAT SEBASTIEN est 388 446 866. Le SIRET de son siège social est 388 446 866 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70388446866.

Où se situe le siège social de LEBAT SEBASTIEN ?

Le siège social de LEBAT SEBASTIEN est situé 56 rue Gambetta, 54700 Pont-A-Mousson.

LEBAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, LEBAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEBAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEBAT SEBASTIEN.

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