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LEBAUT PASCAL

Active
Siren484 571 492Entrepreneur individuel21120 Marcilly-sur-TilleCréée le 13 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LEBAUT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 2005, identifié par le SIREN 484 571 492. Elle est domiciliée 9 RUE des Glaïeuls, 21120 Marcilly-sur-Tille. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LEBAUT PASCAL

Dénomination
LEBAUT PASCAL
SIREN
484 571 492
SIRET (siège)
484 571 492 00061
N° TVA intracommunautaire
FR29484571492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 571 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
13 octobre 2005
Siège social
9 RUE des Glaïeuls, 21120, Marcilly-sur-Tille
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de LEBAUT PASCAL

consultant en entreprise , aide technique et commerciale

Finances de LEBAUT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEBAUT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEBAUT PASCAL

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 21120 Marcilly-sur-TilleSiègeActif

    484 571 492 00061 · ouvert le 15 octobre 2024 · NAF 7022Z

  • 68150 HUNAWIHRFermé

    484 571 492 00046 · ouvert le 23 mars 2015 · NAF 4619B

  • 97460 Saint-PaulFermé

    484 571 492 00053 · ouvert le 21 mars 2022 · NAF 7022Z

  • 97425 LES AVIRONSFermé

    484 571 492 00012 · ouvert le 13 octobre 2005 · NAF 602E

  • 97425 LES AVIRONSFermé

    484 571 492 00020 · ouvert le 26 avril 2007 · NAF 4932Z

  • 21200 BEAUNEFermé

    484 571 492 00038 · ouvert le 03 janvier 2011 · NAF 4619B

Documents juridiques de LEBAUT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEBAUT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEBAUT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEBAUT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEBAUT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEBAUT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEBAUT PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2005

Questions fréquentes sur LEBAUT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LEBAUT PASCAL ?

Le numéro SIREN de LEBAUT PASCAL est 484 571 492. Le SIRET de son siège social est 484 571 492 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29484571492.

Où se situe le siège social de LEBAUT PASCAL ?

Le siège social de LEBAUT PASCAL est situé 9 RUE des Glaïeuls, 21120 Marcilly-sur-Tille.

LEBAUT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LEBAUT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEBAUT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEBAUT PASCAL.

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