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LEBAYLE JOSEPH

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Siren401 230 891Entrepreneur individuel69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSCréée le 11 mars 1995

6820A · Location de logements

LEBAYLE JOSEPH est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mars 1995 sous le numéro SIREN 401 230 891. Son siège social est situé 6 av de la Victoire, 69260 Charbonnieres-les-Bains. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de LEBAYLE JOSEPH

Dénomination
LEBAYLE JOSEPH
SIREN
401 230 891
SIRET (siège)
401 230 891 00012
N° TVA intracommunautaire
FR91401230891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 230 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
11 mars 1995
Siège social
6 AV DE LA VICTOIRE, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEBAYLE JOSEPH

Location de logements

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Établissements de LEBAYLE JOSEPH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif

    401 230 891 00012 · ouvert le 11 mars 1995 · NAF 6820A

Conformité de LEBAYLE JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEBAYLE JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEBAYLE JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LEBAYLE JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 1995

Questions fréquentes sur LEBAYLE JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de LEBAYLE JOSEPH ?

Le numéro SIREN de LEBAYLE JOSEPH est 401 230 891. Le SIRET de son siège social est 401 230 891 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91401230891.

Où se situe le siège social de LEBAYLE JOSEPH ?

Le siège social de LEBAYLE JOSEPH est situé 6 av de la Victoire, 69260 Charbonnieres-les-Bains.

LEBAYLE JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, LEBAYLE JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEBAYLE JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEBAYLE JOSEPH.