LEBAYLE JOSEPH
Active6820A · Location de logements
LEBAYLE JOSEPH est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mars 1995 sous le numéro SIREN 401 230 891. Son siège social est situé 6 av de la Victoire, 69260 Charbonnieres-les-Bains. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de LEBAYLE JOSEPH
INSEE- Dénomination
- LEBAYLE JOSEPH
- SIREN
- 401 230 891
- SIRET (siège)
- 401 230 891 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR91401230891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 230 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 mars 1995
- Siège social
- 6 AV DE LA VICTOIRE, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LEBAYLE JOSEPH
Location de logements
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Établissements de LEBAYLE JOSEPH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif
401 230 891 00012 · ouvert le 11 mars 1995 · NAF 6820A
Conformité de LEBAYLE JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEBAYLE JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LEBAYLE JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LEBAYLE JOSEPH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mars 1995
Questions fréquentes sur LEBAYLE JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de LEBAYLE JOSEPH ?
Le numéro SIREN de LEBAYLE JOSEPH est 401 230 891. Le SIRET de son siège social est 401 230 891 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91401230891.
Où se situe le siège social de LEBAYLE JOSEPH ?
Le siège social de LEBAYLE JOSEPH est situé 6 av de la Victoire, 69260 Charbonnieres-les-Bains.
LEBAYLE JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, LEBAYLE JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEBAYLE JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEBAYLE JOSEPH.
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