LEBRETON DAMIEN
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
Enregistré sous le numéro SIREN 408 599 702, LEBRETON DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 12 août 1996. Elle est domiciliée Les Ajoncs, 49610 Soulaines-sur-Aubance. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).
Fiche d'identité de LEBRETON DAMIEN
INSEE- Dénomination
- LEBRETON DAMIEN
- SIREN
- 408 599 702
- SIRET (siège)
- 408 599 702 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR30408599702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 599 702
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 12 août 1996
- Siège social
- LES AJONCS, 49610, SOULAINES-SUR-AUBANCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LEBRETON DAMIEN
Travaux agricoles travaux publics élagage
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Établissements de LEBRETON DAMIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49610 SOULAINES-SUR-AUBANCESiègeActif
408 599 702 00029 · ouvert le 01 août 1996 · NAF 0161Z
- 49610 SOULAINES-SUR-AUBANCEFermé
408 599 702 00011 · ouvert le 01 août 1996 · NAF 0161Z
Conformité de LEBRETON DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEBRETON DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LEBRETON DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LEBRETON DAMIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- création
Date d'effet : 12 août 1996
Marchés publics de LEBRETON DAMIEN
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à LEBRETON DAMIEN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 170 k€.
MISSION DE CRÉATION ET RÉHABILITATION DE MARES Étude, diagnostic et restauration
SYNDICAT LAYON AUBANCE LOUETS · notifié le 03 juin 2025 · Procédure adaptée · 3 ans · 7 offres reçues
170 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur LEBRETON DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de LEBRETON DAMIEN ?
Le numéro SIREN de LEBRETON DAMIEN est 408 599 702. Le SIRET de son siège social est 408 599 702 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30408599702.
Où se situe le siège social de LEBRETON DAMIEN ?
Le siège social de LEBRETON DAMIEN est situé Les Ajoncs, 49610 Soulaines-sur-Aubance.
LEBRETON DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, LEBRETON DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEBRETON DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEBRETON DAMIEN.
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