CheckersProcédures

LEBRUN PASCAL

Active
Siren401 136 973Entrepreneur individuel76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYCréée le 30 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 136 973, LEBRUN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 juin 1995. Son siège social est situé 51 rue du Madrillet, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de LEBRUN PASCAL

Dénomination
LEBRUN PASCAL
SIREN
401 136 973
SIRET (siège)
401 136 973 00021
N° TVA intracommunautaire
FR25401136973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 136 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 juin 1995
Siège social
51 RUE DU MADRILLET, 76800, SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LEBRUN PASCAL

Location de logements

Finances de LEBRUN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEBRUN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEBRUN PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYSiègeActif

    401 136 973 00021 · ouvert le 24 avril 1995 · NAF 6820A

  • 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYActif

    401 136 973 00013 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de LEBRUN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEBRUN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEBRUN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEBRUN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEBRUN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEBRUN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEBRUN PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1995

Questions fréquentes sur LEBRUN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LEBRUN PASCAL ?

Le numéro SIREN de LEBRUN PASCAL est 401 136 973. Le SIRET de son siège social est 401 136 973 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25401136973.

Où se situe le siège social de LEBRUN PASCAL ?

Le siège social de LEBRUN PASCAL est situé 51 rue du Madrillet, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray.

LEBRUN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LEBRUN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEBRUN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEBRUN PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Etienne-du-Rouvray

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Saint-Etienne-du-Rouvray

Entreprises du même secteur à Saint-Etienne-du-Rouvray

Entreprises à Saint-Etienne-du-Rouvray

Toutes les entreprises à Saint-Etienne-du-Rouvray