LECAPELET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
LECAPELET est une société civile immatriculée le 1er juin 1990 sous le numéro SIREN 378 216 337. Son siège social est situé Le Capelet, 83149 Bras. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. La direction est assurée par JAMES SCOTT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LECAPELET
INSEE- Dénomination
- LECAPELET
- SIREN
- 378 216 337
- SIRET (siège)
- 378 216 337 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR59378216337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 216 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 01 juin 1990
- Siège social
- LE CAPELET, 83149, BRAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LECAPELET
Acquisition exploitation administration de tous biens et droits immobiliers
Finances de LECAPELET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LECAPELET
INSEEÉtablissements de LECAPELET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83149 BRASSiègeActif
378 216 337 00014 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 6832A
Documents juridiques de LECAPELET
INPIComptes annuels de LECAPELET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LECAPELET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LECAPELET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LECAPELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LECAPELET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LECAPELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LECAPELET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1990
Questions fréquentes sur LECAPELET
Quel est le numéro SIREN de LECAPELET ?
Le numéro SIREN de LECAPELET est 378 216 337. Le SIRET de son siège social est 378 216 337 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59378216337.
Qui dirige LECAPELET ?
LECAPELET est dirigée par JAMES SCOTT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LECAPELET ?
Le siège social de LECAPELET est situé Le Capelet, 83149 Bras.
LECAPELET est-elle toujours en activité ?
Oui, LECAPELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LECAPELET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LECAPELET.
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