LECONTE DOMINIQUE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 401 293 774, LECONTE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1995. Son siège social est situé Le Duellas, 24700 Saint Martial d'Artenset. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de LECONTE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- LECONTE DOMINIQUE
- SIREN
- 401 293 774
- SIRET (siège)
- 401 293 774 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR75401293774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 293 774
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 mai 1995
- Siège social
- LE DUELLAS, 24700, SAINT MARTIAL D'ARTENSET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LECONTE DOMINIQUE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de LECONTE DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 24700 SAINT MARTIAL D'ARTENSETSiègeActif
401 293 774 00014 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 0111Z
- 24700 SAINT MARTIAL D'ARTENSETFermé
401 293 774 00022 · ouvert le 17 juin 1999 · NAF 522P
Conformité de LECONTE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LECONTE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LECONTE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LECONTE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1995
Marques déposées par LECONTE DOMINIQUE
INPILECONTE DOMINIQUE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeAU BIO'NHEUR
N° 99791396 · Déposée le 05 mai 1999 · Marque semi-figurative
Classes 29, 30, 31 · expirée le 05 mai 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LECONTE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de LECONTE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de LECONTE DOMINIQUE est 401 293 774. Le SIRET de son siège social est 401 293 774 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75401293774.
Où se situe le siège social de LECONTE DOMINIQUE ?
Le siège social de LECONTE DOMINIQUE est situé Le Duellas, 24700 Saint Martial d'Artenset.
LECONTE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, LECONTE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LECONTE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LECONTE DOMINIQUE.
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