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LEFRANC DANIEL

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Siren394 303 325Entrepreneur individuel50210 OUVILLECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 303 325, LEFRANC DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve La Chapelle, 50210 Ouville. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LEFRANC DANIEL

Dénomination
LEFRANC DANIEL
SIREN
394 303 325
SIRET (siège)
394 303 325 00010
N° TVA intracommunautaire
FR31394303325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 303 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LA CHAPELLE, 50210, OUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEFRANC DANIEL

Culture de céréales (?  l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de LEFRANC DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEFRANC DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEFRANC DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50210 OUVILLESiègeActif

    394 303 325 00010 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0142Z

Documents juridiques de LEFRANC DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEFRANC DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEFRANC DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEFRANC DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEFRANC DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEFRANC DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEFRANC DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur LEFRANC DANIEL

Quel est le numéro SIREN de LEFRANC DANIEL ?

Le numéro SIREN de LEFRANC DANIEL est 394 303 325. Le SIRET de son siège social est 394 303 325 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31394303325.

Où se situe le siège social de LEFRANC DANIEL ?

Le siège social de LEFRANC DANIEL est situé La Chapelle, 50210 Ouville.

LEFRANC DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LEFRANC DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEFRANC DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEFRANC DANIEL.

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