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LEFRANC Stanislas

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Siren992 112 409Entrepreneur individuel27110 Bérengeville-la-CampagneCréée le 23 octobre 2025

4329B · Autres travaux d'installation n.c.a.

Documents

LEFRANC Stanislas est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2025, identifié par le SIREN 992 112 409. Elle est domiciliée 4 RUE du Mesnil Pean, 27110 Bérengeville-la-Campagne. Elle exerce une activité de autres travaux d'installation n.c.a. (code NAF 4329B).

Fiche d'identité de LEFRANC Stanislas

Dénomination
LEFRANC Stanislas
SIREN
992 112 409
SIRET (siège)
992 112 409 00014
N° TVA intracommunautaire
FR06992112409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 112 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4329B - Autres travaux d'installation n.c.a.
Date de création
23 octobre 2025
Siège social
4 RUE du Mesnil Pean, 27110, Bérengeville-la-Campagne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LEFRANC Stanislas

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Établissements de LEFRANC Stanislas

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27110 Bérengeville-la-CampagneSiègeActif

    992 112 409 00014 · ouvert le 04 octobre 2025 · NAF 4329B

Documents juridiques de LEFRANC Stanislas

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 01 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de LEFRANC Stanislas

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEFRANC Stanislas. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEFRANC Stanislas n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LEFRANC Stanislas

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-23 · Début d'activité : 2025-10-04

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2025

Questions fréquentes sur LEFRANC Stanislas

Quel est le numéro SIREN de LEFRANC Stanislas ?

Le numéro SIREN de LEFRANC Stanislas est 992 112 409. Le SIRET de son siège social est 992 112 409 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06992112409.

Où se situe le siège social de LEFRANC Stanislas ?

Le siège social de LEFRANC Stanislas est situé 4 RUE du Mesnil Pean, 27110 Bérengeville-la-Campagne.

LEFRANC Stanislas est-elle toujours en activité ?

Oui, LEFRANC Stanislas est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEFRANC Stanislas est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEFRANC Stanislas.