LEFRANCOIS BERNARD

Active

Siren349 494 278Entrepreneur individuel76640 TERRES-DE-CAUXCréée le 01 janvier 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

LEFRANCOIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 494 278. Son siège social est situé à Terres-de-Caux (76640). Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de LEFRANCOIS BERNARD

INSEE

Dénomination: LEFRANCOIS BERNARD
SIREN: 349 494 278
SIRET (siège): 349 494 278 00014
N° TVA intracommunautaire: FR49349494278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 349 494 278
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 janvier 1989
Siège social: 76640, TERRES-DE-CAUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LEFRANCOIS BERNARD

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Établissements de LEFRANCOIS BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

76640 TERRES-DE-CAUXSiègeFermé
349 494 278 00014 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 013Z

Conformité de LEFRANCOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEFRANCOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEFRANCOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LEFRANCOIS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur LEFRANCOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de LEFRANCOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de LEFRANCOIS BERNARD est 349 494 278. Le SIRET de son siège social est 349 494 278 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49349494278.

Où se situe le siège social de LEFRANCOIS BERNARD ?

Le siège social de LEFRANCOIS BERNARD est situé à Terres-de-Caux (76640).