LEFRANCOIS CLAUDE

Active

Siren789 399 557Entrepreneur individuel50580 PORT-BAIL-SUR-MERCréée le 01 janvier 2011

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

LEFRANCOIS CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 789 399 557. Son siège social est situé 3 rue des Pins, 50580 Port-Bail-sur-Mer. Son activité principale est location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).

Fiche d'identité de LEFRANCOIS CLAUDE

INSEE

Dénomination: LEFRANCOIS CLAUDE
SIREN: 789 399 557
SIRET (siège): 789 399 557 00014
N° TVA intracommunautaire: FR40789399557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 789 399 557
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création: 01 janvier 2011
Siège social: 3 RUE DES PINS, 50580, PORT-BAIL-SUR-MER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LEFRANCOIS CLAUDE

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

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Établissements de LEFRANCOIS CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50580 PORT-BAIL-SUR-MERSiègeActif
789 399 557 00014 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 7740Z

Conformité de LEFRANCOIS CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEFRANCOIS CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEFRANCOIS CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LEFRANCOIS CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur LEFRANCOIS CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de LEFRANCOIS CLAUDE ?

Le numéro SIREN de LEFRANCOIS CLAUDE est 789 399 557. Le SIRET de son siège social est 789 399 557 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40789399557.

Où se situe le siège social de LEFRANCOIS CLAUDE ?

Le siège social de LEFRANCOIS CLAUDE est situé 3 rue des Pins, 50580 Port-Bail-sur-Mer.