LEFRANCOIS PASCAL

Active

Siren440 924 363Entrepreneur individuel38610 GIERESCréée le 19 octobre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

LEFRANCOIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 octobre 2001, identifié par le SIREN 440 924 363. Son siège social est situé 2 All de Bethleem residence Gauguin, 38610 Gieres. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de LEFRANCOIS PASCAL

INSEE

Dénomination: LEFRANCOIS PASCAL
SIREN: 440 924 363
SIRET (siège): 440 924 363 00011
N° TVA intracommunautaire: FR09440924363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 924 363
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 19 octobre 2001
Siège social: 2 ALL DE BETHLEEM RESIDENCE GAUGUIN, 38610, GIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LEFRANCOIS PASCAL

Location de logements

Finances de LEFRANCOIS PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEFRANCOIS PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEFRANCOIS PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38610 GIERESSiègeActif
440 924 363 00011 · ouvert le 19 octobre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de LEFRANCOIS PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEFRANCOIS PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEFRANCOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEFRANCOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEFRANCOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEFRANCOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEFRANCOIS PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 19 octobre 2001

Questions fréquentes sur LEFRANCOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LEFRANCOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de LEFRANCOIS PASCAL est 440 924 363. Le SIRET de son siège social est 440 924 363 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09440924363.

Où se situe le siège social de LEFRANCOIS PASCAL ?

Le siège social de LEFRANCOIS PASCAL est situé 2 All de Bethleem residence Gauguin, 38610 Gieres.