LEFRANCOIS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LEFRANCOIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2003, identifié par le SIREN 444 945 448. Elle est domiciliée 61 rue de la Republique, 27500 Pont-Audemer. Son activité principale relève du code NAF 4722Z.
Fiche d'identité de LEFRANCOIS PASCAL
INSEE- Dénomination
- LEFRANCOIS PASCAL
- SIREN
- 444 945 448
- SIRET (siège)
- 444 945 448 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR53444945448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 945 448
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4722Z
- Date de création
- 31 janvier 2003
- Siège social
- 61 RUE DE LA REPUBLIQUE, 27500, PONT-AUDEMER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LEFRANCOIS PASCAL
BOUCHERIE VENTE DE CHARCUTERIE VOLAILLES TRAITEUR CONSERVES EPICERIE VENTE DE BOISSONS ALCOOLISEES ET NON-ALCOOLISEES
Finances de LEFRANCOIS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LEFRANCOIS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LEFRANCOIS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27500 PONT-AUDEMERSiègeActif
444 945 448 00017 · ouvert le 10 janvier 2003 · NAF 4722Z
Documents juridiques de LEFRANCOIS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LEFRANCOIS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEFRANCOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LEFRANCOIS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEFRANCOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LEFRANCOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LEFRANCOIS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 janvier 2003
Questions fréquentes sur LEFRANCOIS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de LEFRANCOIS PASCAL ?
Le numéro SIREN de LEFRANCOIS PASCAL est 444 945 448. Le SIRET de son siège social est 444 945 448 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53444945448.
Où se situe le siège social de LEFRANCOIS PASCAL ?
Le siège social de LEFRANCOIS PASCAL est situé 61 rue de la Republique, 27500 Pont-Audemer.
LEFRANCOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LEFRANCOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEFRANCOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEFRANCOIS PASCAL.
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