LEFRANCOIS PASCAL

Active

Siren482 396 645Entrepreneur individuel77820 LE CHATELET-EN-BRIECréée le 03 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

LEFRANCOIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 janvier 2012 sous le numéro SIREN 482 396 645. Elle est domiciliée 5 B rue du Chateau des Dames Chez Mme Charles, 77820 Le Chatelet-en-Brie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de LEFRANCOIS PASCAL

INSEE

Dénomination: LEFRANCOIS PASCAL
SIREN: 482 396 645
SIRET (siège): 482 396 645 00020
N° TVA intracommunautaire: FR96482396645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 482 396 645
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 03 janvier 2012
Siège social: 5 B RUE DU CHATEAU DES DAMES CHEZ MME CHARLES, 77820, LE CHATELET-EN-BRIE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de LEFRANCOIS PASCAL

Travaux de peinture et vitrerie

Finances de LEFRANCOIS PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEFRANCOIS PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEFRANCOIS PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

77820 LE CHATELET-EN-BRIESiègeActif
482 396 645 00020 · ouvert le 20 novembre 2011 · NAF 4334Z
77820 LE CHATELET EN BRIEActif
482 396 645 00012 · ouvert le 20 novembre 2011

Documents juridiques de LEFRANCOIS PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEFRANCOIS PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEFRANCOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEFRANCOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEFRANCOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEFRANCOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEFRANCOIS PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 février 2025création
Date d'effet : 03 janvier 2012

Questions fréquentes sur LEFRANCOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LEFRANCOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de LEFRANCOIS PASCAL est 482 396 645. Le SIRET de son siège social est 482 396 645 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96482396645.

Où se situe le siège social de LEFRANCOIS PASCAL ?

Le siège social de LEFRANCOIS PASCAL est situé 5 B rue du Chateau des Dames Chez Mme Charles, 77820 Le Chatelet-en-Brie.