LEFRANCOIS PASCAL

Active

Siren801 107 426Entrepreneur individuel27500 BOURNEVILLE-SAINTE-CROIXCréée le 16 janvier 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

LEFRANCOIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 janvier 2014 sous le numéro SIREN 801 107 426. Son siège social est situé 160 Rte des Coquets, 27500 Bourneville-Sainte-Croix. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LEFRANCOIS PASCAL

INSEE

Dénomination: LEFRANCOIS PASCAL
SIREN: 801 107 426
SIRET (siège): 801 107 426 00018
N° TVA intracommunautaire: FR44801107426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 801 107 426
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 16 janvier 2014
Siège social: 160 RTE DES COQUETS, 27500, BOURNEVILLE-SAINTE-CROIX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LEFRANCOIS PASCAL

Production d'électricité

Finances de LEFRANCOIS PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEFRANCOIS PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEFRANCOIS PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27500 BOURNEVILLE-SAINTE-CROIXSiègeActif
801 107 426 00018 · ouvert le 16 janvier 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de LEFRANCOIS PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de LEFRANCOIS PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEFRANCOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEFRANCOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEFRANCOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEFRANCOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEFRANCOIS PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 16 janvier 2014

Questions fréquentes sur LEFRANCOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LEFRANCOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de LEFRANCOIS PASCAL est 801 107 426. Le SIRET de son siège social est 801 107 426 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44801107426.

Où se situe le siège social de LEFRANCOIS PASCAL ?

Le siège social de LEFRANCOIS PASCAL est situé 160 Rte des Coquets, 27500 Bourneville-Sainte-Croix.