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441 930 641

Active
Siren441 930 641Entrepreneur individuel LE MESNIL-ESNARDCréée le 01 mai 2002

7111Z · Activités d'architecture

Fiche d'identité de 441 930 641

Dénomination
441 930 641
SIREN
441 930 641
SIRET (siège)
441 930 641 00044
N° TVA intracommunautaire
FR09441930641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 930 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 mai 2002
Siège social
LE MESNIL-ESNARD
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 441 930 641

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 441 930 641

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 441 930 641

4 établissements, dont 1 en activité.

  • LE MESNIL-ESNARDSiègeActif

    441 930 641 00044 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 7111Z

  • BELBEUFFermé

    441 930 641 00010 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 7111Z

  • FRANQUEVILLE-SAINT-PIERREFermé

    441 930 641 00028 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7111Z

  • FRANQUEVILLE-SAINT-PIERREFermé

    441 930 641 00036 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 7010Z

Conformité de 441 930 641

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 441 930 641. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 441 930 641 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 441 930 641

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2002