LEGENDRE SEBASTIEN
ActiveLEGENDRE SEBASTIEN est une entreprise, identifiée par le SIREN 908 345 903.
Fiche d'identité de LEGENDRE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- LEGENDRE SEBASTIEN
- SIREN
- 908 345 903
- N° TVA intracommunautaire
- FR37908345903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 345 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 décembre 2024
- Date de création
- -
- Établissements
- 0
- Statut
- Active
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Finances de LEGENDRE SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LEGENDRE SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LEGENDRE SEBASTIEN
INSEEAucun établissement disponible.
Documents juridiques de LEGENDRE SEBASTIEN
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LEGENDRE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEGENDRE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LEGENDRE SEBASTIEN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LEGENDRE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LEGENDRE SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-12-17 · Début d'activité : 2021-12-08
- création
Questions fréquentes sur LEGENDRE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de LEGENDRE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de LEGENDRE SEBASTIEN est 908 345 903. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37908345903.
LEGENDRE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, LEGENDRE SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEGENDRE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEGENDRE SEBASTIEN.
