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LEGER CAROLINE

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Siren929 514 933Entrepreneur individuel73330 Le Pont-de-BeauvoisinCréée le 04 juin 2024

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

LEGER CAROLINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juin 2024 sous le numéro SIREN 929 514 933. Elle est domiciliée 935 RTE du roulet 4 LE COTEAU DU ROULET, 73330 Le Pont-de-Beauvoisin. Son activité principale est fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).

Fiche d'identité de LEGER CAROLINE

Dénomination
LEGER CAROLINE
SIREN
929 514 933
SIRET (siège)
929 514 933 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63929514933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 514 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
04 juin 2024
Siège social
935 RTE du roulet 4 LE COTEAU DU ROULET, 73330, Le Pont-de-Beauvoisin
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LEGER CAROLINE

FABRICATI0N DE LAYETTE

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Établissements de LEGER CAROLINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73330 Le Pont-de-BeauvoisinSiègeActif

    929 514 933 00019 · ouvert le 17 juin 2024 · NAF 1419Z

Documents juridiques de LEGER CAROLINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de LEGER CAROLINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEGER CAROLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEGER CAROLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LEGER CAROLINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2024

Questions fréquentes sur LEGER CAROLINE

Quel est le numéro SIREN de LEGER CAROLINE ?

Le numéro SIREN de LEGER CAROLINE est 929 514 933. Le SIRET de son siège social est 929 514 933 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63929514933.

Où se situe le siège social de LEGER CAROLINE ?

Le siège social de LEGER CAROLINE est situé 935 RTE du roulet 4 LE COTEAU DU ROULET, 73330 Le Pont-de-Beauvoisin.

LEGER CAROLINE est-elle toujours en activité ?

Oui, LEGER CAROLINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEGER CAROLINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEGER CAROLINE.

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