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LEGER CHARLES

Active
Siren427 438 502Entrepreneur individuel38680 PONT-EN-ROYANSCréée le 03 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LEGER CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 janvier 1990 sous le numéro SIREN 427 438 502. Le siège social de l'entreprise se trouve à Pont-en-Royans (38680). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de LEGER CHARLES

Dénomination
LEGER CHARLES
SIREN
427 438 502
SIRET (siège)
427 438 502 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59427438502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 438 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 janvier 1990
Siège social
38680, PONT-EN-ROYANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEGER CHARLES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de LEGER CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LEGER CHARLES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LEGER CHARLES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38680 PONT-EN-ROYANSSiègeFermé

    427 438 502 00010 · ouvert le 03 janvier 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de LEGER CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEGER CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEGER CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEGER CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEGER CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEGER CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEGER CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1990

Questions fréquentes sur LEGER CHARLES

Quel est le numéro SIREN de LEGER CHARLES ?

Le numéro SIREN de LEGER CHARLES est 427 438 502. Le SIRET de son siège social est 427 438 502 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59427438502.

Où se situe le siège social de LEGER CHARLES ?

Le siège social de LEGER CHARLES est situé à Pont-en-Royans (38680).

LEGER CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, LEGER CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEGER CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEGER CHARLES.

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