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LEGER DAVID

Active
Siren399 089 168Entrepreneur individuel13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCECréée le 21 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LEGER DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 novembre 1994 sous le numéro SIREN 399 089 168. Elle est domiciliée 1 rue Camille Pelletan, 13210 Saint-Remy-de-Provence. Son activité principale relève du code NAF 1813Z.

Fiche d'identité de LEGER DAVID

Dénomination
LEGER DAVID
SIREN
399 089 168
SIRET (siège)
399 089 168 00039
N° TVA intracommunautaire
FR08399089168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 089 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1813Z
Date de création
21 novembre 1994
Siège social
1 RUE CAMILLE PELLETAN, 13210, SAINT-REMY-DE-PROVENCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LEGER DAVID

Activités de pré-presse

Finances de LEGER DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEGER DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEGER DAVID

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCESiègeActif

    399 089 168 00039 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 1813Z

  • 13210 ST REMY DE PROVENCEFermé

    399 089 168 00013 · ouvert le 21 novembre 1994 · NAF 222J

  • 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCEFermé

    399 089 168 00021 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 1813Z

Documents juridiques de LEGER DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEGER DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEGER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEGER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEGER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEGER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEGER DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 1994

Marques déposées par LEGER DAVID

LEGER DAVID est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • DRESQUE illustrations murales

    N° 3346329 · Déposée le 11 mars 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 41, 42 · expirée le 11 mars 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LEGER DAVID

Quel est le numéro SIREN de LEGER DAVID ?

Le numéro SIREN de LEGER DAVID est 399 089 168. Le SIRET de son siège social est 399 089 168 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08399089168.

Où se situe le siège social de LEGER DAVID ?

Le siège social de LEGER DAVID est situé 1 rue Camille Pelletan, 13210 Saint-Remy-de-Provence.

LEGER DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, LEGER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEGER DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEGER DAVID.

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