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LEGER SEBASTIEN

Active
Siren822 758 041Entrepreneur individuel71510 ESSERTENNECréée le 23 septembre 2016

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 822 758 041, LEGER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 23 septembre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Imp des Bonnardes les Pelletiers, 71510 Essertenne. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de LEGER SEBASTIEN

Dénomination
LEGER SEBASTIEN
SIREN
822 758 041
SIRET (siège)
822 758 041 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10822758041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 758 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
23 septembre 2016
Siège social
6 IMP DES BONNARDES LES PELLETIERS, 71510, ESSERTENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEGER SEBASTIEN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de LEGER SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71510 ESSERTENNESiègeActif

    822 758 041 00013 · ouvert le 23 septembre 2016 · NAF 9003A

Conformité de LEGER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEGER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEGER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LEGER SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2016

Questions fréquentes sur LEGER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de LEGER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de LEGER SEBASTIEN est 822 758 041. Le SIRET de son siège social est 822 758 041 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10822758041.

Où se situe le siège social de LEGER SEBASTIEN ?

Le siège social de LEGER SEBASTIEN est situé 6 Imp des Bonnardes les Pelletiers, 71510 Essertenne.

LEGER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, LEGER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEGER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEGER SEBASTIEN.

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