LEGOUET SEBASTIEN
ActiveLEGOUET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1997, identifié par le SIREN 413 430 596. Elle est domiciliée 9 av d'Annecy, 73100 Aix-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 158C.
Fiche d'identité de LEGOUET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- LEGOUET SEBASTIEN
- SIREN
- 413 430 596
- SIRET (siège)
- 413 430 596 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR39413430596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 430 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 158C
- Date de création
- 01 juillet 1997
- Siège social
- 9 AV D'ANNECY, 73100, AIX-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LEGOUET SEBASTIEN
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Établissements de LEGOUET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 73100 AIX-LES-BAINSSiègeFermé
413 430 596 00010 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 158C
Conformité de LEGOUET SEBASTIEN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LEGOUET SEBASTIEN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 08 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de LEGOUET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LEGOUET SEBASTIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1997
Questions fréquentes sur LEGOUET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de LEGOUET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de LEGOUET SEBASTIEN est 413 430 596. Le SIRET de son siège social est 413 430 596 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39413430596.
Où se situe le siège social de LEGOUET SEBASTIEN ?
Le siège social de LEGOUET SEBASTIEN est situé 9 av d'Annecy, 73100 Aix-les-Bains.
LEGOUET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, LEGOUET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEGOUET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. LEGOUET SEBASTIEN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.
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