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823 351 440

Active
Siren823 351 440Entrepreneur individuel Bâgé-DommartinCréée le 19 mars 2024

8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 823 351 440

Dénomination
823 351 440
SIREN
823 351 440
SIRET (siège)
823 351 440 00024
N° TVA intracommunautaire
FR63823351440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 351 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
Date de création
19 mars 2024
Siège social
Bâgé-Dommartin
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 823 351 440

activité d'équithérapie, éducation et entretien du cheptel de chevaux dédié à la thérapie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 823 351 440

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 823 351 440

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Bâgé-DommartinSiègeActif

    823 351 440 00024 · ouvert le 11 mars 2024 · NAF 8690F

Documents juridiques de 823 351 440

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 mars 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 13 mars 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 823 351 440

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 823 351 440. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 823 351 440 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 823 351 440

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2024

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