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938 934 361

Active
Siren938 934 361Entrepreneur individuel BantouzelleCréée le 06 janvier 2025

7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Documents

Fiche d'identité de 938 934 361

Dénomination
938 934 361
SIREN
938 934 361
SIRET (siège)
938 934 361 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16938934361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 934 361
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Date de création
06 janvier 2025
Siège social
Bantouzelle
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 938 934 361

Apporteur d'affaires dans le secteur de l'énergie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 938 934 361

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 934 361

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BantouzelleSiègeActif

    938 934 361 00016 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 7490B

Documents juridiques de 938 934 361

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 18 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 938 934 361

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 934 361. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 934 361 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 938 934 361

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-06 · Début d'activité : 2025-01-01

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2025