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822 316 303

Active
Siren822 316 303Entrepreneur individuel Epagny Metz-TessyCréée le 01 octobre 2016

4634Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 822 316 303

Dénomination
822 316 303
SIREN
822 316 303
SIRET (siège)
822 316 303 00038
N° TVA intracommunautaire
FR10822316303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 316 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4634Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Date de création
01 octobre 2016
Siège social
Epagny Metz-Tessy
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 822 316 303

Commerce de gros de boissons.

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Dirigeants et représentants de 822 316 303

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 822 316 303

3 établissements, dont 1 en activité.

  • Epagny Metz-TessySiègeActif

    822 316 303 00038 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 4634Z

  • ANNECYFermé

    822 316 303 00012 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 4634Z

  • CHAVANODFermé

    822 316 303 00020 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 4634Z

Conformité de 822 316 303

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 822 316 303. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 822 316 303 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 822 316 303

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2016

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