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922 460 316

Active
Siren922 460 316Entrepreneur individuel Le Pont-de-BeauvoisinCréée le 03 janvier 2023

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 922 460 316

Dénomination
922 460 316
SIREN
922 460 316
SIRET (siège)
922 460 316 00032
N° TVA intracommunautaire
FR60922460316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 460 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
03 janvier 2023
Siège social
Le Pont-de-Beauvoisin
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 922 460 316

Peintre, illustrateur

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Dirigeants et représentants de 922 460 316

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Établissements de 922 460 316

3 établissements, dont 1 en activité.

  • Le Pont-de-BeauvoisinSiègeActif

    922 460 316 00032 · ouvert le 01 mai 2025 · NAF 9003A

  • SAINT-GENIX-LES-VILLAGESFermé

    922 460 316 00016 · ouvert le 03 janvier 2023 · NAF 9609Z

  • Le Pont-de-BeauvoisinFermé

    922 460 316 00024 · ouvert le 03 janvier 2023 · NAF 9609Z

Conformité de 922 460 316

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 460 316. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 922 460 316 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 922 460 316

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2023

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