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992 889 071

Active
Siren992 889 071Entrepreneur individuel VergèzeCréée le 10 novembre 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

Fiche d'identité de 992 889 071

Dénomination
992 889 071
SIREN
992 889 071
SIRET (siège)
992 889 071 00013
N° TVA intracommunautaire
FR52992889071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 889 071
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
10 novembre 2025
Siège social
Vergèze
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 992 889 071

Exposition et vente sur les salons et marchés de créations artistiques: peintures, dessin, collages créatif en format kakémonos, tableaux, cartes, carnets.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 992 889 071

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 889 071

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VergèzeSiègeActif

    992 889 071 00013 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 9003A

Documents juridiques de 992 889 071

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 992 889 071

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 889 071. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 889 071 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 889 071

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-01

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2025