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511 838 484

Active
Siren511 838 484Entrepreneur individuel Les Chapelles-BourbonCréée le 23 mai 2025

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

Fiche d'identité de 511 838 484

Dénomination
511 838 484
SIREN
511 838 484
SIRET (siège)
511 838 484 00026
N° TVA intracommunautaire
FR32511838484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 838 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
23 mai 2025
Siège social
Les Chapelles-Bourbon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 511 838 484

Création de terrasse - clôture - muret

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Dirigeants et représentants de 511 838 484

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 511 838 484

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Les Chapelles-BourbonSiègeActif

    511 838 484 00026 · ouvert le 05 mai 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de 511 838 484

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 511 838 484

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 511 838 484. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 511 838 484 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 511 838 484

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2025