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803 541 440

Active
Siren803 541 440Entrepreneur individuel Banyuls-sur-MerCréée le 20 novembre 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 803 541 440

Dénomination
803 541 440
SIREN
803 541 440
SIRET (siège)
803 541 440 00027
N° TVA intracommunautaire
FR23803541440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 541 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
20 novembre 2025
Siège social
Banyuls-sur-Mer
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 803 541 440

création vente de sculptures

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Dirigeants et représentants de 803 541 440

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 803 541 440

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Banyuls-sur-MerSiègeActif

    803 541 440 00027 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 9003A

Conformité de 803 541 440

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 803 541 440. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 803 541 440 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 803 541 440

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2025

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