CheckersProcédures

LEMOINE JACQUES

Active
Siren404 506 958Entrepreneur individuel76850 BOSC-LE-HARDCréée le 31 décembre 1989
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LEMOINE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1989 sous le numéro SIREN 404 506 958. Elle est domiciliée Res de Crecieusemare, 76850 Bosc-le-Hard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de LEMOINE JACQUES

Dénomination
LEMOINE JACQUES
SIREN
404 506 958
SIRET (siège)
404 506 958 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58404506958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 506 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1989
Siège social
RES DE CRECIEUSEMARE, 76850, BOSC-LE-HARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEMOINE JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de LEMOINE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEMOINE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEMOINE JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76850 BOSC-LE-HARDSiègeFermé

    404 506 958 00010 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 011A

Documents juridiques de LEMOINE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEMOINE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEMOINE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEMOINE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEMOINE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEMOINE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEMOINE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur LEMOINE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de LEMOINE JACQUES ?

Le numéro SIREN de LEMOINE JACQUES est 404 506 958. Le SIRET de son siège social est 404 506 958 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58404506958.

Où se situe le siège social de LEMOINE JACQUES ?

Le siège social de LEMOINE JACQUES est situé Res de Crecieusemare, 76850 Bosc-le-Hard.

LEMOINE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, LEMOINE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEMOINE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEMOINE JACQUES.