LEMOZY FRANCK
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 427 630 835, LEMOZY FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 23 novembre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Res les Romarines 3, 11430 Gruissan. LEMOZY FRANCK relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de LEMOZY FRANCK
INSEE- Dénomination
- LEMOZY FRANCK
- SIREN
- 427 630 835
- SIRET (siège)
- 427 630 835 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR05427630835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 630 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 23 novembre 1995
- Siège social
- RES LES ROMARINES 3, 11430, GRUISSAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LEMOZY FRANCK
Location de logements
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Établissements de LEMOZY FRANCK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11430 GRUISSANSiègeActif
427 630 835 00010 · ouvert le 23 novembre 1995 · NAF 6820A
- 31200 TOULOUSEFermé
427 630 835 00028 · ouvert le 15 février 2018 · NAF 6820A
Conformité de LEMOZY FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEMOZY FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LEMOZY FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LEMOZY FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 novembre 1995
Questions fréquentes sur LEMOZY FRANCK
Quel est le numéro SIREN de LEMOZY FRANCK ?
Le numéro SIREN de LEMOZY FRANCK est 427 630 835. Le SIRET de son siège social est 427 630 835 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05427630835.
Où se situe le siège social de LEMOZY FRANCK ?
Le siège social de LEMOZY FRANCK est situé Res les Romarines 3, 11430 Gruissan.
LEMOZY FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, LEMOZY FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEMOZY FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEMOZY FRANCK.
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