797 663 531
Active6201Z · Programmation informatique
Fiche d'identité de 797 663 531
INSEE- Dénomination
- 797 663 531
- SIREN
- 797 663 531
- SIRET (siège)
- 797 663 531 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR23797663531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 663 531
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z - Programmation informatique
- Date de création
- 01 octobre 2013
- Siège social
- Bayonne
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 797 663 531
Programmation informatique
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Dirigeants et représentants de 797 663 531
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 797 663 531
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- BayonneSiègeActif
797 663 531 00045 · ouvert le 27 avril 2023 · NAF 6201Z
- BAYONNEFermé
797 663 531 00011 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 6312Z
- PARISFermé
797 663 531 00029 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 6312Z
- CAHORSFermé
797 663 531 00037 · ouvert le 27 avril 2023 · NAF 6201Z
Documents juridiques de 797 663 531
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 797 663 531
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 797 663 531. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 797 663 531 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 797 663 531
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-04-02 · Début d'activité : 2025-04-01
- création
Date d'effet : 01 octobre 2013
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