LEOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LEOS est une SCI immatriculée le 25 octobre 2017 sous le numéro SIREN 832 904 767. Son siège social est situé 11 Imp du Montcalm, 09100 Pamiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LUC DE GRUTTOLA, autre.
Fiche d'identité de LEOS
INSEE- Dénomination
- LEOS
- SIREN
- 832 904 767
- SIRET (siège)
- 832 904 767 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR36832904767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 904 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 octobre 2017
- Siège social
- 11 IMP DU MONTCALM, 09100, PAMIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LEOS
Achat, vente et location de tout bien immobilier
Finances de LEOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LEOS
INSEEÉtablissements de LEOS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 09100 PAMIERSSiègeActif
832 904 767 00023 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 6820B
- 09100 PAMIERSFermé
832 904 767 00015 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de LEOS
INPIComptes annuels de LEOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LEOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LEOS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, cH4 SURENDETTEMENT
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00007
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 15 mai 2026 · N° 26/03205
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 janvier 2026 · N° 2025F07091
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 25 novembre 2025 · N° 23/00957
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 24 juin 2025 · N° 2025L01806
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/05876
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LEOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LEOS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 octobre 2017
Questions fréquentes sur LEOS
Quel est le numéro SIREN de LEOS ?
Le numéro SIREN de LEOS est 832 904 767. Le SIRET de son siège social est 832 904 767 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36832904767.
Qui dirige LEOS ?
LEOS est dirigée par LUC DE GRUTTOLA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LEOS ?
Le siège social de LEOS est situé 11 Imp du Montcalm, 09100 Pamiers.
LEOS est-elle toujours en activité ?
Oui, LEOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEOS.
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