LEPAGNOT JACQUES

Active

Siren429 236 722Entrepreneur individuel74390 CHATELCréée le 01 janvier 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

LEPAGNOT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 429 236 722. Son siège social est situé Mermy l'Essert, 74390 Chatel. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de LEPAGNOT JACQUES

INSEE

Dénomination: LEPAGNOT JACQUES
SIREN: 429 236 722
SIRET (siège): 429 236 722 00014
N° TVA intracommunautaire: FR64429236722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 429 236 722
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1988
Siège social: MERMY L'ESSERT, 74390, CHATEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LEPAGNOT JACQUES

Location de logements

Finances de LEPAGNOT JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEPAGNOT JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEPAGNOT JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74390 CHATELSiègeActif
429 236 722 00014 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de LEPAGNOT JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEPAGNOT JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEPAGNOT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEPAGNOT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEPAGNOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEPAGNOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEPAGNOT JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur LEPAGNOT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de LEPAGNOT JACQUES ?

Le numéro SIREN de LEPAGNOT JACQUES est 429 236 722. Le SIRET de son siège social est 429 236 722 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64429236722.

Où se situe le siège social de LEPAGNOT JACQUES ?

Le siège social de LEPAGNOT JACQUES est situé Mermy l'Essert, 74390 Chatel.