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LEPAN SYLVAIN

Active
Siren451 076 038Entrepreneur individuel66560 ORTAFFACréée le 31 décembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LEPAN SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 2003 sous le numéro SIREN 451 076 038. Elle est domiciliée Che des Garrigues Mas des Genets d'Or, 66560 Ortaffa. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z.

Fiche d'identité de LEPAN SYLVAIN

Dénomination
LEPAN SYLVAIN
SIREN
451 076 038
SIRET (siège)
451 076 038 00046
N° TVA intracommunautaire
FR41451076038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 076 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
31 décembre 2003
Siège social
CHE DES GARRIGUES MAS DES GENETS D'OR, 66560, ORTAFFA
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de LEPAN SYLVAIN

AGENCEMENT D'INTERIEURS COUVERTURE MACONNERIE PLATRERIE

Finances de LEPAN SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEPAN SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEPAN SYLVAIN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 66560 ORTAFFASiègeActif

    451 076 038 00046 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4331Z

  • 66140 CANET-EN-ROUSSILLONFermé

    451 076 038 00012 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 454A

  • 66140 CANET-EN-ROUSSILLONFermé

    451 076 038 00020 · ouvert le 14 janvier 2005 · NAF 454A

  • 66140 CANET-EN-ROUSSILLONFermé

    451 076 038 00038 · ouvert le 06 décembre 2006 · NAF 4331Z

Documents juridiques de LEPAN SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEPAN SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEPAN SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEPAN SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEPAN SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEPAN SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEPAN SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2003

Questions fréquentes sur LEPAN SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de LEPAN SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de LEPAN SYLVAIN est 451 076 038. Le SIRET de son siège social est 451 076 038 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41451076038.

Où se situe le siège social de LEPAN SYLVAIN ?

Le siège social de LEPAN SYLVAIN est situé Che des Garrigues Mas des Genets d'Or, 66560 Ortaffa.

LEPAN SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, LEPAN SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEPAN SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEPAN SYLVAIN.

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