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LEPAS BERNARD

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Siren394 737 373Entrepreneur individuel14240 CAUMONT-SUR-AURECréée le 08 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 737 373, LEPAS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 8 mars 1994. Son siège social est situé Cauvigny, 14240 Caumont-sur-Aure. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LEPAS BERNARD

Dénomination
LEPAS BERNARD
SIREN
394 737 373
SIRET (siège)
394 737 373 00016
N° TVA intracommunautaire
FR47394737373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 737 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
08 mars 1994
Siège social
CAUVIGNY, 14240, CAUMONT-SUR-AURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEPAS BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de LEPAS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEPAS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEPAS BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14240 CAUMONT-SUR-AURESiègeFermé

    394 737 373 00016 · ouvert le 08 mars 1994 · NAF 013Z

Documents juridiques de LEPAS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEPAS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEPAS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEPAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEPAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEPAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEPAS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 1994

Questions fréquentes sur LEPAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de LEPAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de LEPAS BERNARD est 394 737 373. Le SIRET de son siège social est 394 737 373 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47394737373.

Où se situe le siège social de LEPAS BERNARD ?

Le siège social de LEPAS BERNARD est situé Cauvigny, 14240 Caumont-sur-Aure.

LEPAS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, LEPAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEPAS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEPAS BERNARD.

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