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LEPAUL RAPHAEL

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Siren399 116 045Entrepreneur individuel25200 MONTBELIARDCréée le 02 décembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LEPAUL RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 décembre 1994 sous le numéro SIREN 399 116 045. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de la sous-Prefecture, 25200 Montbeliard. L'entreprise déclare le code NAF 9529Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LEPAUL RAPHAEL

Dénomination
LEPAUL RAPHAEL
SIREN
399 116 045
SIRET (siège)
399 116 045 00044
N° TVA intracommunautaire
FR32399116045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 116 045
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
02 décembre 1994
Siège social
11 RUE DE LA SOUS-PREFECTURE, 25200, MONTBELIARD
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de LEPAUL RAPHAEL

Réparation d'autres biens personnels et domestiques

Finances de LEPAUL RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEPAUL RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEPAUL RAPHAEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    399 116 045 00044 · ouvert le 06 août 2000 · NAF 9529Z

  • 70300 LUXEUIL-LES-BAINSFermé

    399 116 045 00010 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 9529Z

  • 70200 LUREFermé

    399 116 045 00028 · ouvert le 06 janvier 1998 · NAF 527H

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    399 116 045 00036 · ouvert le 06 juin 2000 · NAF 527H

Documents juridiques de LEPAUL RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEPAUL RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEPAUL RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEPAUL RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEPAUL RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEPAUL RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEPAUL RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 1994

Questions fréquentes sur LEPAUL RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de LEPAUL RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de LEPAUL RAPHAEL est 399 116 045. Le SIRET de son siège social est 399 116 045 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32399116045.

Où se situe le siège social de LEPAUL RAPHAEL ?

Le siège social de LEPAUL RAPHAEL est situé 11 rue de la sous-Prefecture, 25200 Montbeliard.

LEPAUL RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LEPAUL RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEPAUL RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEPAUL RAPHAEL.

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