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LEPELLETIER DAMIEN

Active
Siren413 230 194Entrepreneur individuel14130 DRUBECCréée le 01 janvier 1990

LEPELLETIER DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 413 230 194. Elle est domiciliée Le Jardin Rougemont, 14130 Drubec. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011C.

Fiche d'identité de LEPELLETIER DAMIEN

Dénomination
LEPELLETIER DAMIEN
SIREN
413 230 194
SIRET (siège)
413 230 194 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39413230194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 230 194
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011C
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LE JARDIN ROUGEMONT, 14130, DRUBEC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEPELLETIER DAMIEN

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Établissements de LEPELLETIER DAMIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14130 DRUBECSiègeFermé

    413 230 194 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 011C

Conformité de LEPELLETIER DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEPELLETIER DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEPELLETIER DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LEPELLETIER DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur LEPELLETIER DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de LEPELLETIER DAMIEN ?

Le numéro SIREN de LEPELLETIER DAMIEN est 413 230 194. Le SIRET de son siège social est 413 230 194 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39413230194.

Où se situe le siège social de LEPELLETIER DAMIEN ?

Le siège social de LEPELLETIER DAMIEN est situé Le Jardin Rougemont, 14130 Drubec.

LEPELLETIER DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, LEPELLETIER DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEPELLETIER DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEPELLETIER DAMIEN.