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978 737 930

Active
Siren978 737 930Entrepreneur individuel MaîcheCréée le 22 août 2023

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 978 737 930

Dénomination
978 737 930
SIREN
978 737 930
SIRET (siège)
978 737 930 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37978737930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 737 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
22 août 2023
Siège social
Maîche
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 978 737 930

Apiculteur

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 978 737 930

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 978 737 930

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MaîcheSiègeActif

    978 737 930 00013 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 0149Z

Documents juridiques de 978 737 930

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 août 2023

  • Acte

Conformité de 978 737 930

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 978 737 930. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 978 737 930 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 978 737 930

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2023

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