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LEPERT DOMINIQUE

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Siren503 448 573Entrepreneur individuel28160 BROUCréée le 14 avril 2008

1013B · Charcuterie

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 503 448 573, LEPERT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 14 avril 2008. Son siège social est situé 12 rue des Changes et Numero 14, 28160 Brou. LEPERT DOMINIQUE relève du secteur charcuterie (code NAF 1013B).

Fiche d'identité de LEPERT DOMINIQUE

Dénomination
LEPERT DOMINIQUE
SIREN
503 448 573
SIRET (siège)
503 448 573 00017
N° TVA intracommunautaire
FR53503448573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 448 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1013B - Charcuterie
Date de création
14 avril 2008
Siège social
12 RUE DES CHANGES ET NUMERO 14, 28160, BROU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEPERT DOMINIQUE

Charcuterie, fabrication de plats cuisinés à emporter, traiteur.

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Établissements de LEPERT DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28160 BROUSiègeActif

    503 448 573 00017 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 1013B

Documents juridiques de LEPERT DOMINIQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2008

  • Acte

Conformité de LEPERT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEPERT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEPERT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LEPERT DOMINIQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Immatriculée le 2008-04-04 · Début d'activité : 2008-04-01

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2008

Questions fréquentes sur LEPERT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de LEPERT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de LEPERT DOMINIQUE est 503 448 573. Le SIRET de son siège social est 503 448 573 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53503448573.

Où se situe le siège social de LEPERT DOMINIQUE ?

Le siège social de LEPERT DOMINIQUE est situé 12 rue des Changes et Numero 14, 28160 Brou.

LEPERT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, LEPERT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEPERT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEPERT DOMINIQUE.