LEPEULE NOEMIE
Active7420Z · Activités photographiques
Enregistré sous le numéro SIREN 491 921 300, LEPEULE NOEMIE est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 1730 Che de Coz, 01200 Montanges. Son activité principale est activités photographiques (code NAF 7420Z).
Fiche d'identité de LEPEULE NOEMIE
INSEE- Dénomination
- LEPEULE NOEMIE
- SIREN
- 491 921 300
- SIRET (siège)
- 491 921 300 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR92491921300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 921 300
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7420Z - Activités photographiques
- Date de création
- 17 décembre 2021
- Siège social
- 1730 CHE DE COZ, 01200, MONTANGES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LEPEULE NOEMIE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LEPEULE NOEMIE
PRESTATION DE SERVICE; PRISE DE VUE ET RETOUCHE PHOTOGRAPHIE
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de LEPEULE NOEMIE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01200 MONTANGESSiègeActif
491 921 300 00027 · ouvert le 04 janvier 2022 · NAF 7420Z
- 25300 ARCONFermé
491 921 300 00019 · ouvert le 06 août 2006 · NAF 4764Z
Conformité de LEPEULE NOEMIE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LEPEULE NOEMIE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 10 mars 2008. Clôturée le 19 juillet 2010 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 19 juillet 2010 · publié le 08 avril 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 31 décembre 2009 · publié le 24 janvier 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 24 août 2009 · publié le 09 juin 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 10 mars 2008 · publié le 27 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 07 Mars 2008 désignant liquidateur Maître Guigon Pascal 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de LEPEULE NOEMIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LEPEULE NOEMIE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 19 juillet 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 31 décembre 2009 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 24 août 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 10 mars 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 07 Mars 2008 désignant liquidateur Maître Guigon Pascal 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 17 décembre 2021
Questions fréquentes sur LEPEULE NOEMIE
Quel est le numéro SIREN de LEPEULE NOEMIE ?
Le numéro SIREN de LEPEULE NOEMIE est 491 921 300. Le SIRET de son siège social est 491 921 300 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92491921300.
Où se situe le siège social de LEPEULE NOEMIE ?
Le siège social de LEPEULE NOEMIE est situé 1730 Che de Coz, 01200 Montanges.
LEPEULE NOEMIE est-elle toujours en activité ?
Oui, LEPEULE NOEMIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEPEULE NOEMIE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. LEPEULE NOEMIE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 juillet 2010 pour insuffisance d'actif.
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