LEPONCE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LEPONCE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1994, identifié par le SIREN 398 220 152. Son siège social est situé 92 rue Bataille residence Mermoz, 69008 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de LEPONCE PASCAL
INSEE- Dénomination
- LEPONCE PASCAL
- SIREN
- 398 220 152
- SIRET (siège)
- 398 220 152 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR29398220152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 220 152
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 octobre 1994
- Siège social
- 92 RUE BATAILLE RESIDENCE MERMOZ, 69008, LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LEPONCE PASCAL
Location de logements
Finances de LEPONCE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LEPONCE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LEPONCE PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69008 LYONSiègeActif
398 220 152 00027 · ouvert le 09 novembre 2004 · NAF 6820A
- 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTFermé
398 220 152 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 524L
Documents juridiques de LEPONCE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LEPONCE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEPONCE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LEPONCE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEPONCE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LEPONCE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LEPONCE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1994
Questions fréquentes sur LEPONCE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de LEPONCE PASCAL ?
Le numéro SIREN de LEPONCE PASCAL est 398 220 152. Le SIRET de son siège social est 398 220 152 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29398220152.
Où se situe le siège social de LEPONCE PASCAL ?
Le siège social de LEPONCE PASCAL est situé 92 rue Bataille residence Mermoz, 69008 Lyon.
LEPONCE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LEPONCE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEPONCE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEPONCE PASCAL.
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