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LEROY PASCAL

Active
Siren391 627 957Entrepreneur individuel74380 CRANVES-SALESCréée le 13 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LEROY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 juin 1993 sous le numéro SIREN 391 627 957. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 Imp des Belosses, 74380 Cranves-Sales. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de LEROY PASCAL

Dénomination
LEROY PASCAL
SIREN
391 627 957
SIRET (siège)
391 627 957 00031
N° TVA intracommunautaire
FR95391627957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 627 957
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
13 juin 1993
Siège social
24 IMP DES BELOSSES, 74380, CRANVES-SALES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LEROY PASCAL

Agences immobilières

Finances de LEROY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEROY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEROY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74380 CRANVES-SALESSiègeActif

    391 627 957 00031 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6831Z

  • 74100 VILLE-LA-GRANDFermé

    391 627 957 00023 · ouvert le 29 octobre 1999 · NAF 526H

Documents juridiques de LEROY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEROY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEROY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEROY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEROY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEROY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEROY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 1993

Questions fréquentes sur LEROY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LEROY PASCAL ?

Le numéro SIREN de LEROY PASCAL est 391 627 957. Le SIRET de son siège social est 391 627 957 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95391627957.

Où se situe le siège social de LEROY PASCAL ?

Le siège social de LEROY PASCAL est situé 24 Imp des Belosses, 74380 Cranves-Sales.

LEROY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LEROY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEROY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEROY PASCAL.

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