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LEROY PASCALE

Active
Siren448 980 110Entrepreneur individuel53800 RENAZECréée le 01 janvier 2003

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Enregistré sous le numéro SIREN 448 980 110, LEROY PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve La Martiniere, 53800 Renaze. LEROY PASCALE relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de LEROY PASCALE

Dénomination
LEROY PASCALE
SIREN
448 980 110
SIRET (siège)
448 980 110 00028
N° TVA intracommunautaire
FR88448980110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 980 110
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
LA MARTINIERE, 53800, RENAZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LEROY PASCALE

Elevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de LEROY PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 53800 RENAZESiègeActif

    448 980 110 00028 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 0143Z

  • 76710 BOSC-GUERARD-SAINT-ADRIENFermé

    448 980 110 00010 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 926C

Conformité de LEROY PASCALE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LEROY PASCALE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 02 juin 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 02 juin 2009 · publié le 16 juin 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de LEROY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LEROY PASCALE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 juin 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur LEROY PASCALE

Quel est le numéro SIREN de LEROY PASCALE ?

Le numéro SIREN de LEROY PASCALE est 448 980 110. Le SIRET de son siège social est 448 980 110 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88448980110.

Où se situe le siège social de LEROY PASCALE ?

Le siège social de LEROY PASCALE est situé La Martiniere, 53800 Renaze.

LEROY PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, LEROY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEROY PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LEROY PASCALE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 2 juin 2009 pour insuffisance d'actif.