LEROYE MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 316 709 047, LEROYE MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Elle est domiciliée Coin du Moulin, 59270 Saint-Jans-Cappel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de LEROYE MARCEL
INSEE- Dénomination
- LEROYE MARCEL
- SIREN
- 316 709 047
- SIRET (siège)
- 316 709 047 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR28316709047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 709 047
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- COIN DU MOULIN, 59270, SAINT-JANS-CAPPEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LEROYE MARCEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de LEROYE MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LEROYE MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LEROYE MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59270 SAINT-JANS-CAPPELSiègeFermé
316 709 047 00013 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 011A
Documents juridiques de LEROYE MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LEROYE MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEROYE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LEROYE MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEROYE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LEROYE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LEROYE MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur LEROYE MARCEL
Quel est le numéro SIREN de LEROYE MARCEL ?
Le numéro SIREN de LEROYE MARCEL est 316 709 047. Le SIRET de son siège social est 316 709 047 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28316709047.
Où se situe le siège social de LEROYE MARCEL ?
Le siège social de LEROYE MARCEL est situé Coin du Moulin, 59270 Saint-Jans-Cappel.
LEROYE MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, LEROYE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEROYE MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEROYE MARCEL.
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