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LEROYER JEAN

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Siren404 788 044Entrepreneur individuel50320 EQUILLYCréée le 31 décembre 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LEROYER JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1976, identifié par le SIREN 404 788 044. Le siège social de l'entreprise se trouve Vilg Venisse, 50320 Equilly. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de LEROYER JEAN

Dénomination
LEROYER JEAN
SIREN
404 788 044
SIRET (siège)
404 788 044 00018
N° TVA intracommunautaire
FR95404788044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 788 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 1976
Siège social
VILG VENISSE, 50320, EQUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEROYER JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de LEROYER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEROYER JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LEROYER JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50320 EQUILLYSiègeActif

    404 788 044 00018 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 6820B

Documents juridiques de LEROYER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEROYER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEROYER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEROYER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEROYER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEROYER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEROYER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1976

Questions fréquentes sur LEROYER JEAN

Quel est le numéro SIREN de LEROYER JEAN ?

Le numéro SIREN de LEROYER JEAN est 404 788 044. Le SIRET de son siège social est 404 788 044 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95404788044.

Où se situe le siège social de LEROYER JEAN ?

Le siège social de LEROYER JEAN est situé Vilg Venisse, 50320 Equilly.

LEROYER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LEROYER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEROYER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEROYER JEAN.

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